Emmanuel Fraisse - JORFSearch

Emmanuel Fraisse

De:	Emmanuel Fraisse de
Objet:	membres de la commission consultative instituée au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale dont la composition a été fixée par l'arrêté du 1er mars 2005 modifié au titre des sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:	Commission consultative

inspecteur_general="Éducation nationale"

JORFTEXT000000647098 (source JORF)

désignation

29 Mars 2007 29/03/2007

De:	Fraisse (Emmanuel, Georges, Claude) professeur des universités ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000268628 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2006 14/07/2006

De:	Emmanuel Fraisse
Objet:	membres de la commission consultative instituée au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale : 3. Les sept professeurs des universités
Groupe:	Commission consultative

inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale"

JORFTEXT000000257177 (source JORF)

désignation

15 Mars 2005 15/03/2005

De:	Fraisse (Emmanuel) directeur d'un institut ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000797286 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2003 15/11/2003

De:	Emmanuel Fraisse professeur des universités
Objet:	directeur de l'Institut national de la recherche pédagogique
Groupe:	Institut national de recherche pédagogique

JORFTEXT000000411955 (source JORF)

nomination

11 Avril 2003 11/04/2003

De:	Emmanuel Fraisse
Objet:	membres de la commission consultative instituée au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidé par le doyen de l'inspection générale : 3. Les sept professeurs des universités
Groupe:	Commission consultative

inspecteur_general="Éducation nationale et présidé par le doyen de l'inspection générale"

JORFTEXT000000419313 (source JORF)

désignation

26 Mars 2003 26/03/2003

De:	Emmanuel Fraisse professeur des universités
Objet:	Au titre de l'article 3 de l'arrêté du 21 décembre 2001 portant création du Haut Comité de suivi des concours membres une fois
Groupe:	Haut Comité de suivi des concours

duree="trois ans renouvelable"

JORFTEXT000000771374 (source JORF)

nomination

03 Janvier 2002 03/01/2002

De:	Fraisse (Emmanuel, Georges, Claude, Roger)
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 9e section : langue et littérature françaises université de Cergy-Pontoise
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

date_debut="2000-09-01"
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"

JORFTEXT000000769343 (source JORF)

nomination

10 Février 2001 10/02/2001

De:	Fraisse (Emmanuel) université de Cergy-Pontoise
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié COLLEGE II Maîtres de conférences des universités et assimilés Section 9 : Langue et littérature françaises
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

JORFTEXT000000581175 (source JORF)

nomination

07 Décembre 1999 07/12/1999